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Article 1 – Éditeur du site

  • Ce site est édité par l’association culturelle Les amis de Daniel-Lesueur, association loi du 1er juillet 1901, sise au 9 avenue Daniel-Lesueur, 75007 Paris.
     
  • Le directeur de publication est Alain Janicot, président fondateur de l’Association culturelle Les amis de Daniel-Lesueur.
     
  • L’hébergement du site daniel-lesueur.com est assuré par la société o2switch, 222-224 boulevard Gustave-Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand.
     
  • Webmestre Zacharie Pacey : tél. 02 33 29 01 93.

Article 2 – Propriété Intellectuelle

  • Les contenus du site daniel-lesueur.com sont soumis à la législation en vigueur sur le droit d’auteur et sont la propriété exclusive de l’association ou de son président fondateur. Toute reproduction et rediffusion de tout ou partie de ces contenus sont soumises à autorisation préalable, écrite et expresse.
     
  • Vous pouvez faire la demande de cette autorisation, en précisant le contenu que vous souhaitez reproduire et le support de reproduction envisagé, auprès d’Alain Janicot.

Article 3 – Hyperliens

3.1 Établissement de liens vers les pages du site
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3.2 Établissement de liens vers les documents publiés sur le site
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3.3 Inclusions et utilisation de cadres
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