Article 1 – Éditeur du site
- Ce site est édité par l’association culturelle Les amis de Daniel-Lesueur, association loi du 1er juillet 1901, sise au 9 avenue Daniel-Lesueur, 75007 Paris.
- Le directeur de publication est Alain Janicot, président fondateur de l’Association culturelle Les amis de Daniel-Lesueur.
- L’hébergement du site daniel-lesueur.com est assuré par la société o2switch, 222-224 boulevard Gustave-Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand.
- Webmestre Zacharie Pacey : tél. 02 33 29 01 93.
Article 2 – Propriété Intellectuelle
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- Vous pouvez faire la demande de cette autorisation, en précisant le contenu que vous souhaitez reproduire et le support de reproduction envisagé, auprès d’Alain Janicot.
Article 3 – Hyperliens
3.1 Établissement de liens vers les pages du site
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3.2 Établissement de liens vers les documents publiés sur le site
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Nous vous invitons donc à ne pas faire pointer de lien directement vers les documents téléchargeables sur le site, mais vers les pages internet qui y renvoient ou les affichent.
3.3 Inclusions et utilisation de cadres
Toute utilisation ou reproduction, même partielle, d’un des éléments du site daniel-lesueur.com à l’intérieur d’un site tiers par le biais de procédés dits d’inclusion, de cadres (frames), d’inlining ou de tout autre procédé de nature similaire sont formellement interdits.